Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale
Numéro de dépôt :
4169720
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Présentation de la marque Château de la Malmaison
Déposée le 31 mars 2015 par Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château de la Malmaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale domicilié(e) avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury domicilié(e) avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque Château de la Malmaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Malmaison arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.
Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau a également déposé les autres marques suivantes : Casa Buonaparte , Maison Bonaparte
Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale - avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury - avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement).
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